Mentions légales

Mentions légales et confidentialité.

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique, vous trouverez ci-après l'identité des intervenants dans le cadre de la réalisation et du suivi du site kosmos-digital.com.

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Édition du site

Le site www.kosmos-digital.com est édité par la société NAXAN GROUP au capital social de 50 000 €, immatriculée au RCS de Nice, ayant son siège social 3 Place Masséna, 06000 NICE — SIRET 838 447 449 00029, TVA intracommunautaire FR51838447449.

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Responsable de la publication

La responsable de la publication est Anna GOLUBEVA, présidente de la société NAXAN GROUP.

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Contenu

Les informations mises en ligne font l'objet de mises à jour régulières et peuvent être modifiées à tout moment. L'utilisateur en est conscient et se doit de vérifier les informations recueillies. NAXAN GROUP décline toute responsabilité quant au contenu du site et à son utilisation. En cas de liens vers d'autres sites, NAXAN GROUP ne saurait être tenu responsable du contenu et de l'existence de ces liens. Les données contenues sur le site sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 sur les bases de données. La reproduction, rediffusion ou extraction automatique par tout moyen d'informations figurant sur ce site est interdite. L'emploi de robots ou programmes permettant l'extraction directe de données est rigoureusement interdit.

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Droits de propriété et contrefaçons

NAXAN GROUP détient et conserve tous les droits de propriété, notamment intellectuelle, y compris les droits de reproduction sur le présent site et les éléments qu'il contient. Toute reproduction partielle ou totale est strictement interdite sans autorisation écrite. Les logos et signes distinctifs présents sur ce site sont la propriété de NAXAN GROUP ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation. Tous les textes, illustrations et images présents sur le site sont soumis au droit d'auteur et à la propriété intellectuelle. Selon l'article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur est illicite. L'article L.335-3 du CPI dispose qu'est un délit de contrefaçon la violation de l'un des droits de l'auteur de logiciel. Toute personne ne respectant pas ces dispositions s'exposerait aux peines prévues à l'article L.335-2 (jusqu'à cinq ans d'emprisonnement et 15 000 € d'amende), et au paiement de dommages-intérêts.

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Limitations de responsabilité

NAXAN GROUP ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l'utilisateur lors de l'accès au site. Des espaces interactifs sont à la disposition des utilisateurs (formulaire de contact). NAXAN GROUP se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure, tout contenu qui contreviendrait à la législation française, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, NAXAN GROUP se réserve la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l'utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant ou pornographique.

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Hébergement

Le site www.kosmos-digital.com est hébergé par OVH SAS. Le stockage des données personnelles des utilisateurs est exclusivement réalisé sur les centres de données ("clusters") de OVH SAS, filiale d'OVH Groupe SAS — RCS Lille 537 407 926, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix. Tous les clusters OVH sur lesquels les données du site sont stockées sont localisés dans des États membres de l'Union européenne.

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